Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire

La transparence et la vie municipale
vécue par des élus et un collectif citoyen 
à Carnoux-en-Provence (13)

Blog d'action municipale

Conseil municipal du 08 avril 2021

Points majeurs

  • compte administratif 2020
  • budget primitif 2021
  • subventions 2021 aux associations
L'oeil de Zagzig et Zigzag

Nos amies mouches Zagzig et Zigzag n'ont rien raté du Conseil Municipal.

Avec leur vision de presque 360°, elles voient tout !

- Pif, Paf ! L'un dit que l'autre "se gargarise d'autosatisfactions". L'autre lui répond que c'est lui qui se "gargarise de critiques". Ça vole bas au conseil municipal…
- Oui, et question de plafond de vol, nous sommes des expertes !
- Ceci dit, c'est quand-même un peu vrai, le Maire joue souvent une autosatisfaction un peu béate.
- Et l'opposition, tu crois qu'elle ne critique pas ?
- Attends, tu veux dire qu'il y a 27 béats et 2 critiqueurs ?
- Non, les béats ne sont pas forcément ceux qu'on pense et les critiqueurs non plus. Et ce n'est pas parce qu'on ne parle pas qu'on ne pense pas.
- Ah bon, tu me rassures. Moi, je note que l'opposition fait des propositions et qu'elles pourraient, au moins, être partiellement acceptées. C'est une question d'ouverture d'esprit.
- T'es loin de la réalité, ma pauvre. Un conseil municipal, c'est le lieu le plus coincé et hiérarchisé du monde. Faire bouger un maire d'un poil, c'est plus difficile que de désensabler l'Ever Given du canal de Suez…
- Tu veux dire que Carnoux est plus ensablée qu'ailleurs ?
- Peut-être.

Documents à consulter

Un budget 2021 copie de celui de 2020 malgré la crise du Covid et d'énormes reports en matière d'investissements

 

Le Conseil Municipal du 8 avril était essentiellement consacré aux questions financières : 13 des 14 délibérations relevaient des finances, alors que, déjà, en mars, 5 sur 6 relevaient des sujets financiers. Au total, depuis le début de la nouvelle mandature, plus des deux tiers des délibérations proposées ont relevé des finances. Cela limite un peu l'horizon municipal, c'est aussi l'inverse de ce qui se passe ailleurs, mais c'est aussi une caractéristiques de la municipalité actuelle : les réflexions, les actions, les discussions, quand il y en a, sont avant tout financières. Cela explique aussi certainement, en partie, cette réticence à développer de nouvelles formes de démocratie locale. En tant qu'élus de l'opposition, nous savons nous adapter, mais nous savons aussi que les finances, pourtant si importantes, ne sont qu'un outil.

 

Le compte administratif fait apparaître des restes à réaliser colossaux, inhabituels dans une commune : 8,2 M€ de restes à réaliser en investissement (c'est-à-dire des dépenses engagées mais pas encore mandatées en fin d'exercice budgétaire) alors que le montant total des dépenses d'investissement effectivement mandatées durant tout l'exercice 2020 n'est que de 1,6 M€... La rigueur de gestion budgétaire s'exerce dans les deux sens : maîtriser les dépenses, mais aussi être capable de réaliser les projets votés. D'année en année, le maire en a fait une habitude et ce n'est certainement pas une bonne pratique de gestion.

 

Le budget primitif 2021 n'a repris aucune des suggestions de bon sens que nous avions faites en mars dernier lors de la disctussion du document d'orientations budgétaires :

- une plus grande adaptation à la pandémie en s'appuyant sur le CCAS (dont le budget est significativement en baisse)

- la mise en place, à défaut d'actions pilotes en matière de transition écologique, d'une évaluation des lignes budgétaires sur le développement durable ("budgétisation verte")

- des budgets participatifs thématiques accompagnants les principaux investissements. La reconstruction de l'école maternelle s'y prêterait parfaitement, associant et responsabilisant les enseignants, les parents d'élèves et les personnels scolaires autour de cet outil rénové.

 

Parallèlement, nous notons le refus inconvenant de répondre à notre demande d'élus d'un état récapitulatif chronologique de l'ensemble du projet de l'Hôtel de Ville, tant sur le plan financier, que sur le plan architectural, urbanistique et fonctionnel. La façon dont ce refus est exprimé n'est démocratiquement pas acceptable.

 

Nous avons soulevé les priorités discutables de la municipalité en matière de sécurité publique, privilégiant de coûteuses caméras plutôt qu'une présence humaine de policiers municipaux, dont le coût serait sans doute moindre.

 

Cristele Chevalier et Jacques Boulesteix

10/04/2021

Cristele Chevalier a posé un certain nombre de questions sur la répartition des subventions aux associations, dans la mesure où le conseil municipal ne disposait que d'une fiche récapitulative des montants, sans détail explicatif.

 

Le Comité communal d'action sociale (CCAS) voit bien sa subvention réduite de 35 000 € à 25 000 €, ce qui place la contribution municipale 30 % en dessous de la moyenne des 6 dernières années. L'explication donnée par le maire est que le CCAS n'a pu réaliser les actions habituelles (repas de Noël, sorties, …) et qu'il n'a pas utilisé pleinement sa subvention 2020. Cristele Chevalier a indiqué qu'on aurait peut-être pu penser à de nouvelles formes de solidarité, notamment pour briser l'isolement de personnes vulnérables durant la pandémie et accompagner celles qui se trouvaient brusquement dans une situation difficile. Le maire a précisé qu'en fait, compte-tenu des économies réalisées en 2020, le CCAS bénéficierait, en 2021, du fait de ces reports, d'un budget supérieur de 20 % à celui de 2019. Il n'a pas précisé le montant de ce budget. Il n'en reste pas moins que l'année 2020 n'a pas été celle d'une adaptation de la solidarité communale à la pandémie, mais celle d'une diminution de l'aide sociale effective. Espérons que le budget maintenant disponible sera effectivement utilisé en 2021…

 

Toujours sur le plan social, Cristele Chevalier a soulevé la baisse de la subvention au Comité des œuvres sociales du personnel communal (11 000 € en 2021 contre 13 000 € en 2020). Le maire a répondu que le socle donné pour le personnel communal restait stable et que la différence provenait de la prévision plus faible du nombre de départs à la retraite.

 

La baisse de la subvention à l'association culturelle Notre Dame d'Afrique est justifiée, selon le maire, par l'importance des réserves accumulées par l'association.

 

Concernant le Football Club, Mr Bouland a répondu que la municipalité soutenait le projet du club, notamment en faveur des jeunes, ainsi que son ambition d'obtenir un label d'excellence, ce qui justifiait l'importance de la subvention. Il a indiqué que le fait de jouer en Régional 1 constituait une satisfaction pour la commune. La subvention communale représente 35 à 40 % du budget du club.

 

Devant notre souhait de toujours mieux répondre aux besoins de la vie associative, le maire a indiqué que de nombreuses associations ont demandé, pour 2021, des subventions moindres que celles de l'année précédente, mais que, cependant, la plupart des subventions de base restaient inchangées en 2021.

 

Malgré notre forte critique sur le budget du CCAS, nous avons voté pour les subventions proposées.

 

Le compte administratif fait apparaître des restes à réaliser colossaux, inhabituels dans une commune. 8,2 M€ de restes à réaliser en investissement (c'est-à-dire des dépenses engagées mais pas encore mandatées en fin d'exercice budgétaire) alors que le montant total des dépenses d'investissement effectivement mandatées durant tout l'exercice 2020 n'est que de 1,6 M€...

 

Par ailleurs il reste encore un résultat positif de plus de 3,6 M€ en fin d'exercice. C'est encore davantage qu'en 2019, et c'est vraiment énorme pour une commune où le montant des dépenses de fonctionnement ne dépassent pas 5,8 M€.

 

Nous vons soulevé que  les agents vacataires comunaux avaient subi de plein fouet la crise sanitaire, car leur contrat a été suspendu ou supprimé. Le nombre des contrats, nous dit le rapport, a été réduit, notamment dans les écoles. Ainsi, quand les écoles n'étaient pas fermées, les agents vacataires étaient exposés plus que d'autres au Covid, mais lorsque les écoles ont été fermées, ils n'ont plus eu de salaire !

 

L'augmentation des restes à réaliser, qui vient après beaucoup d'années semblables, n'est pas inhérente à la pandémie. Une nouvelle fois, elle n'avait pas été prévue dans le budget que nous avions voté en 2020. Cette fuite perpétuelle en avant d'excédents masqués puis constatés est récurrente d'année en année. Elle n'est pas saine. La rigueur de gestion budgétaire s'exerce dans les deux sens : maîtriser les dépenses, mais aussi être capable de réaliser les projets votés. Les restes à réaliser en matière d'investissement ont doublé de 2017 à 2020, passant de 4,14 à 8,18 M€.

 

Nous avons souhaité que la municipalité revienne à des pratiques plus vertueuses, plus rigoureuses et plus compréhensibles pour les habitants.

 

Nous nous sommes logiquement abstenus sur le compte administratif 2020.

 

 

 

Répartition des subventions 2021 aux associations de la commune
 

 

Compte administratif 2020 : des investissements votés, mais non réalisés
 

 

Réponse du maire

Il n'y a pas de dérapage de l'opération de l'Hôtel de Ville.
La commune a perdu beaucoup de compétences qui ont été transférées à la métropole. Mais elle se retrouve à les réaliser en maîtrise d'ouvrage déléguée. C'est donc normal qu'il y ait un décalage.

Concernant les programmes pluri-annuels, nous sommes une petite commune qui n'a rien à voir avec Marseille.

Quelques libertés avec le règlement

 

Une nouvelle fois, le débat sur le compte administratif a été présidé par le maire qui a exposé son rapport et a distribué la parole au seul intervenant.

Dans les autres communes l'usage est plutôt que le premier adjoint présente ce rappport. La Loi (art L2121-14) impose par ailleurs que le conseil municipal ne peut se réunir sur ce point sous la présidence du maire, même si celui-ci peut assister à la discussion. Dans tous les cas, il doit cependant se retirer au moment du vote, ce qui a toujours été respecté à Carnoux.

C'est sur le point de l'organisation du débat que la Loi n'est pas respectée. Au travers du compte administratif, le conseil municipal contrôle en effet l'exécution budgétaire du maire, qui est l'ordonnateur de la commune. Cette séparation des différents rôles est essentielle. C'est pourquoi le maire ne peut présider la discussion sur ce point.

Nous en avons fait la remarque et espérons que dans les années à venir, cet aspect soit respecté à Carnoux.

Sécurité : la technologie de surveillance ne peut remplacer l'humain !

 

Cristele Chevalier s'est inquiétée que le budget 2021 prévoie encore un investissement de 130 000 € pour la vidéosurveillance alors que celle-ci est déjà très largement développée. Avec ce budget on pourrait augmenter le nombre de policiers municipaux, ce qui serait sans doute plus judicieux.

Ce dispositif de vidéo surveillance généralisée, qui pose question à terme dans nos sociétés n'est pas "l'alpha et l'oméga de la sécurité", a-t-elle indiqué. "L'humain n'est-il pas plus important que la technologie ?"

Le maire a minimisé la responsabilité de son choix, indiquant que c'est l'Etat qui pousse les communes à s'équiper et que selon lui, c'est fort utile car cela a permis d'élucider de nombreux actes de délinquance.

* à Carnoux, seuls les conseillers municipaux de la majorité bénéficient d'une indemnité

On s'amuse parfois dans les conseils municipaux…

Nous n'avons pas réussi à savoir si la photo ci-contre avait été prise à Carnoux ou dans une commune alentour. Par respect pour notre propre assemblée communale, nous ne chercherons pas.
Quelque soit le lieu, nous sommes quand-même un peu choqués du comportement de ce conseiller municipal, bénéficiant sans doute de surcroit d'une indemnité*.
Restons quand-même positifs. Aristote disait qu'il fallait jouer pour devenir sérieux. C'était sans doute le but de ce collègue dissipé…

La Provence

10 avril 2020

 

(cliquer pour agrandir)

Le budget 2021 ne tient aucun compte des propositions que nous avions faites lors de la discussion d'orientations budgétaires, en mars 2021. Certaines d'entre elles, de bon sens et de bon aloi, auraient certainement pu être reprises, au moins partiellement, et nous considérons que les balayer d'un revers de main relève d'une forme de fermeture intellectuelle qui n'est pas vraiment explicable.

 

En ce qui concerne la pandémie, nous considérons que la municipalité peine à prendre la pleine mesure de la crise. Nous n'avons jamais dit qu'elle ne fait rien. Mais elle suit et s'adapte a minima. Le budget 2021 n'est apparemment concerné en dépenses par la pandémie que par une ligne de 32 000 € et par la subvention au CCAS, qui est en baisse. Certes, 400 000 € sont réservés pour des dépenses exceptionnelles, comme en 2020, mais, en 2020, en plein Covid, cette somme n'avait pas été mobilisée. La sortie de crise sera sans doute très difficile économiquement et socialement. Elle affectera sans aucun doute le paysage social, associatif et économique de Carnoux. De nouvelles solidarités seront nécessaires. Elles doivent être anticipées bien au-delà d'une simple ligne budgétaire de dépenses exceptionnelles. Elles nécessitent un certain "dépassement" politique.

 

Concernant la transition écologique, nous ne pouvons hélas constater que c'est la grande absente du budget 2021. Pas un mot, pas une allusion, pas un objectif, pas une action ciblée.

 

Là encore, nous avions fait, il y a un mois, une proposition, celle d'avancer vers une "budgétisation verte". Nous avions proposé d'y travailler avec la majorité. Notre proposition, n'est pas de "verdir" le budget. Ce n'est pas non plus de focaliser des réalisations municipales en matière d'écologie. Elle est beaucoup plus modeste. La "budgétisation verte", qui est une pratique qui se généralise, vise à permettre à une collectivité de connaître l’impact écologique de ses dépenses. Nous souhaitons, puisque nous votons un budget, pouvoir mesurer au moins son impact vis-à-vis du développement durable.

 

Toujours dans les bonnes et nouvelles pratiques budgétaires qui pourraient être intiées, il y a les "budgets participatifs". Là non plus, nous ne demandons pas une révolution et suggérons d'abord des budgets "thématiques" accompagnants les principaux investissements. La reconstruction de l'école maternelle s'y prêterait parfaitement, associant et responsabilisant les enseignants, les parents d'élèves et les personnels scolaires autour de cet outil rénové. Les budgets participatifs font leur chemin. Ils touchent un Français sur huit. Ils constituent indéniablement un nouveau souffle pour la démocratie de proximité. En 2017, Emmanuel Macron en avait d'ailleurs fait un élément de son programme, souhaitant "encourager les communes à développer les budgets participatifs, c’est-à-dire à consulter directement les citoyens sur l’utilisation de l’argent public." Nous notons que le maire, vote lui-même des budgets participatifs à la Métropole dans le cadre de la politique de la ville. Nous ne comprenons pas cette fermeture et souhaitons que la municipalité d'adapte à ces nouvelles pratiques citoyennes.

 

Concernant l'Hôtel de Ville, une nouvelle fois, nous réitérons, en tant que conseillers municipaux, notre demande d'un état récapitulatif chronologique de l'ensemble du projet, tant sur le plan financier, que sur le plan architectural, urbanistique et fonctionnel. Le conseil municipal peut légitiment aspirer, nous semble-t-il, à d'autres informations, que celles, jusqu'à présent fort limitées, diffusées auprès du grand public. Nous réitérons notre demande légitime de rapport d'étape. L'opération de l'hôtel de ville est un point budgétairement important, qui concentre retards et reports, et alimente les excédents récurrents. Cette année nous reportons 2,7 M€ sur cette opération alors que nous n'avons dépensé, en 2020 que 741 000 €, soit un quart. Tout ceci mérite clarification, de même que les modifications successives du projet et le coût final estimé, que nous n'avons pas.

 

Nous reprochons à ce budget d'être dans la "prolongation de tendance" et de ne pas savoir répondre d'une manière nouvelle à la pandémie et aux mutations écologiques. L'écart permanent entre le budget voté et affiché en matière d'investissements est d'autant moins supportable que le maire en a fait une habitude et que ce n'est certainement pas une bonne pratique de gestion.

 

Nous avons voté contre le budget proposé.

 

 

 

Budget 2021: des reports et de gros manques
 

 

Réponse du maire

Le budget du CCAS a été revu à la baisse car des activités n'ont pu être réalisées en 2020.

Pour la transition écologiste, nous faisons beaucoup pour une petite commune : entretien des espaces forestiers et promenades, enterrement des câbles de l'éclairage public.
Les budgets participatifs sont une "fausse démocratie" car peu de gens y participent. Nous ne faisons pas tout dans notre coin : nous consultons, nous écoutons.
Pour l'école maternelle, nous serons dans les clous réglementaires de l'écologie (ventilation double flux, production d'énergie, …). Nous améliorons nos performances en tous points.

 

Jean-Pierre Giorgi désigné président de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la métropole

 

Cette commission est prévue à l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts. Elle est chargée d’évaluer les transferts de charges entre les communes et la métropole.

Elle se compose de 184 représentants des communes à raison de un titulaire et un suppléant pour chaque commune.

La CLECT a été crée par une délibération du conseil métropolitain le 31 juillet 2020.

Jean-Pierre Giorgi en a été élu président le 8 avril 2021.

Nous avons reçu le 26 avril le courrier ci-contre de la part de Mme Denise Segarra, seconde adjointe à la mairie de Carnoux. Il s'agit d'une réaction à l'habituel billet que les mouches Zagzig et Zigzag nous adressent à chaque compte-rendu du conseil municipal. Nous avons bien évidemment transmis ce courrier à nos deux célèbres chroniqueuses.

 

Bonjour,

Sur le blog de Carnoux citoyenne et solidaire concernant l’action municipale figurent des écrits tendancieux sur lesquels je sollicite un droit de réponse.

Je constate que vos deux mouches ne considèrent pas les élus qui composent le Conseil Municipal.

Elles prétendent qu’il y a « 27 béats » ce qui signifie qu’ils sont exagérement satisfaits et tranquilles.

Satisfaits, oui car ils œuvrent pour faire évoluer leur commune, tranquilles parce qu’ils sont transparents dans les actions qu’ils conduisent contrairement à ce que les deux censeurs laissent supposer.

Je tiens à rassurer le conseil municipal n’est pas « coincé et le Maire n’est pas ensablé ». Il est ouvert aux discussions constructives mais non politiciennes. S’il fait de l’autosatisfaction elle est justifiée lorsqu’on voit la transformation de la commune sans augmentation des taxes et sans endettement depuis des années.

 

Il faut croire que leur vision à 360° est réduite.

Elles ne doivent pas duper les administrés avec de fausses affirmations sur lesquelles des explications ont été apportées à plusieurs reprises lors des Conseils municipaux.

Ensuite vous faites figurer une photo soit disant d’un élu qui joue sur son téléphone pendant la séance du conseil, apportant une fois de plus le discrédit sur les élus dont les deux critiqueurs font parti.

Vous précisez ne pas avoir chercher de qui il s’agit par respect pour notre assemblée communale. Il suffisait de voir que la table derrière ses mains est foncée et non pas blanche comme à Carnoux.

Je pensais que vous étiez capable de plus d’objectivité et que vous aviez plus de respect pour la fonction d’élu dont le rôle est de servir ses administrés et non de polémiquer inutilement.

Salutations distinguées.          

                                                                        Denise SEGARRA

                                                                            Elue municipale

 

On nous
écrit...

Nous assurons à Mme Segarra tout notre respect. Nous pensons aussi qu'elle partage avec nous la conviction que le droit à la critique et à l'humour sont indispensables à notre démocratie.
Nous avons cependant rajouté une précision sous la photo incriminée.

Suite au courrier ci-dessous de Mme Segarra, nous tenons à préciser que la photographie  du smartphone publiée ici n'est une illustration externe qui n'a pas été prise lors de notre conseil municipal. Ceci n'enlève rien aux remarques qui ont été faites ci-dessus, bien au contraire.